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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROULLET-FRANSAC
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APPLE XO BY BAUCHANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APPLE XO BY BAUCHANT
SARL ROULLET-FRANSAC

Numéro de dépôt :
3371048
Date de dépôt :
11/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2015
APPLE XO BY BAUCHANT de ROULLET-FRANSAC

Présentation de la marque APPLE XO BY BAUCHANT

Déposée le 11 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROULLET-FRANSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APPLE XO BY BAUCHANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-34 du 26 août 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROULLET-FRANSAC domicilié(e) Domaine des Forges,17460 CHERMIGNAC - 17460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 048 054 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté ROULLET-FRANSAC Monsieur Georges ROULLET domicilié(e) Domaine des Forges,17460 CHERMIGNAC - 17460 - France.

La marque APPLE XO BY BAUCHANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3371048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPLE XO BY BAUCHANT est expirée depuis le 11 juillet 2015.

ROULLET-FRANSAC a également déposé les autres marques suivantes : THE 19TH HOLE , FRAMBOISELLE , POMEGRANATE XO BY BAUCHANT , DIAMOND CARD , CLASSIC & GRAND , POLO CLUB , JULES PONTILLAC , VICTORIA'S SECRET , CHANGYU Denis Mounié , GEORGES ROULLET


SARL ROULLET-FRANSAC - Domaine des Forges,17460 CHERMIGNAC - 17460 - France - SIREN 327048054


Sté ROULLET-FRANSAC Monsieur Georges ROULLET - Domaine des Forges,17460 CHERMIGNAC - 17460 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-51

Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34

Liqueur.